LA ROUERGATE
Présentation de la marque LA ROUERGATE
Déposée le 26 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ABC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUERGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA ROUERGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUERGATE est expirée depuis le 26 novembre 2002.
ABC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011296 - Publication au BOPI 1992-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16
Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05
Inscription - Transmission de propriété n°29591 - Publication au BOPI