Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA ROUERGATE
ABC DISTRIBUTION (SA)

Numéro de dépôt :
1220519
Date de dépôt :
26/11/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2002
LA ROUERGATE de ABC DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA ROUERGATE

Déposée le 26 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ABC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUERGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABC DISTRIBUTION domicilié(e) 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2011296) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 197 135 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2011296) - France.

La marque LA ROUERGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUERGATE est expirée depuis le 26 novembre 2002.

ABC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : UN TRUC EN + , A.B.C. , IT MASCARA , BROW DESIGNER


ABC DISTRIBUTION (SA) - 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2011296) - France - SIREN 341197135


CABINET ROMAN - (dossier no 2011296) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 1992 n°2011296 - Publication au BOPI 1992-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription - Transmission de propriété n°29591 - Publication au BOPI

Produits de charcuterie.